Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERZAN
PRODEF INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93450845
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013

Présentation de la marque TERZAN

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE domicilié(e) 12 boulevard Eiffel,21600 LONGVIC (dossier no 2234230) - 21600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2234230) - 92305 - France.

La marque TERZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERZAN est expirée depuis le 15 janvier 2013.

PRODEF INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TARTREMAIL , HERTOX , DEBROUSSEX , TEPSINE , PHYTODOSEUR , HYGIEVIGNE , HERTOG , DIASCO , JARDIN TROPICAL , ATMOS MICRODIF ZEPHYR


PRODEF INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Eiffel,21600 LONGVIC (dossier no 2234230) - 21600 - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2234230) - 92305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234230 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

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