TARTREMAIL
Présentation de la marque TARTREMAIL
Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODEF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTREMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TARTREMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTREMAIL est expirée depuis le 22 février 2010.
PRODEF INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162494 - Publication au BOPI 2000-01-20
Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23