Déposée le 30 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPRIMODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE domicilié(e) 12 boulevard Eiffel,21600 LONGVIC (dossier no 2238013) - 21600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2238013) - 92305 - France.
La marque SUPRIMODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODEF INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Eiffel,21600 LONGVIC (dossier no 2238013) - 21600 - France - SIREN 017150103
Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2238013) - 92305 - France
Renouvellement sans limitation n°2016451 - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238013 - Publication au BOPI 2003-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10072 - Publication au BOPI
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription - Transmission de propriété n°10074 - Publication au BOPI
Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;produits anti-pollution compris dans ces classes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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