DET
Présentation de la marque DET
Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DET est expirée depuis le 18 décembre 2015.
PRODEF INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Renouvellement sans limitation n°2058810 - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299813 - Publication au BOPI 2005-10-26
Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23