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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE
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BIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIONAL
PRODEF INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1322804
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2015

Présentation de la marque BIONAL

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEF INDUSTRIE domicilié(e) 12 boulevard Eiffel,21600 LONGVIC (dossier no 2292464) - 21600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2292464) - 92305 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIONAL est expirée depuis le 10 septembre 2015.

PRODEF INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TARTREMAIL , HERTOX , DEBROUSSEX , TERZAN , TEPSINE , PHYTODOSEUR , HYGIEVIGNE , HERTOG , DIASCO , JARDIN TROPICAL


PRODEF INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Eiffel,21600 LONGVIC (dossier no 2292464) - 21600 - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2292464) - 92305 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation n°2054270 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292464 - Publication au BOPI 2005-07-05

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Produits pour laver, nettoyer, blanchir.