Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prodecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NET OUTIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prodecom domicilié(e) 50 rue de l'Eglise bp 21 - 01140 - THOISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 764 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, costes jean-pierre domicilié(e) 50 rue de l'Eglise BP 21 - 01140 - THOISSEY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Prodecom, sas - 50 rue de l'Eglise bp 21 - 01140 - THOISSEY - France - SIREN 329764989
costes jean-pierre - 50 rue de l'Eglise BP 21 - 01140 - THOISSEY - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Outils et instruments pneumatiques guidés à main, y compris clés à choc, perceuses, visseuses, clés à rochet, marteaux burineurs, meuleuses, ponceuses, pistolets pulvérisateurs pour la peinture, scies sauteuses, scies circulaires, pistolets à jet de sable et pistolets à air, machines à percer et à agrafer, grignoteuses pour la tôle, pistolets pulvérisateurs pour couvrir les faces inférieures des automobiles d'une couche protectrice et pistolets pulvérisateurs pour silicones, marteaux perforateurs, instruments pour équilibrer des poids sous l'action des ressorts, presses hydrauliques, pompes hydrauliques, cylindres hydrauliques, outils et instruments électriques pour l'agriculture, l'horticulture, l'usage domestique et la sylviculture, pour la construction de machines, d'appareils et d'automobiles ainsi que pour les travaux de construction. Outils mécaniques ; machines-outils et outils destinés à des machines outils ; treuils de levage ; raboteuses, machines à scier, machines à aléser, foreuses ; machines destinées au travail du métal, du plastique, du bois, des fibres de verre, de la céramique et du caoutchouc ; machines destinées à des opérations automatiques de transfert, de positionnement et de maintien de pièces à usiner pour le perçage et l'usinage ; outils à main à commande mécanique et pneumatique ; clés de serrage, outils à river, poinçonneuses pour tôles métalliques, outils pour le roulage de bords, perceuses, meules à rectifier les matrices, meuleuses à meules, ponceuses, marteaux ; tous outils à commande mécanique et pneumatique ; flexibles à dépression pour outils pneumatiques ; machines-outils utilisées pour des opérations d'assemblage et d'entretien de véhicules ; marteaux à contre-coups horizontaux et taraudeuses-goujonneuses ; moteurs électriques et pneumatiques (à l'exception des moteurs pour véhicules) ; outils et têtes d'outils multiples, tous en tant que machines-outils ou organes de machines-outils ; machines-outils destinées à l'assemblage de carters d'huile et culasses ; transtockeurs ; appareils intégrant des dispositifs de graissage et des filtres, destinés à des appareils de forage ; dispositifs de serrage à savoir visseuses, clé à chocs, accouplements (autre que pour véhicule terrestre), bagues de graissage (parties de machines), soupapes (partie de machine), paliers et roulements à billes, meules à aiguiser, meules pour le rabotage, mandrins, poinçons, douilles pour clés à chocs, raboteuses et machines d'abrasion à main portatives ; éléments constitutifs de tous les produits précités ;
Outils et instruments actionnés à main ; embouts de tournevis et tournevis actionnés manuellement ; machines à fraiser (outils manuels) ; jeux de filières et jeux de tarauds manuels (outils) ; jeux de forets manuels ; mandrins pour outils à commande manuelle ; clés anglaises manuelles ; taraudeuses-goujonneuses manuelles ; dispositifs manuels pour la fixation de boulons ; tondeuses et trépans (instruments à main) ; outils de gravure et mandrins de serrage manuels ; pierres à meuler et meules de rabotage manuelles ; bagues et douilles pour outils ; éléments constitutifs de tous les produits précités. ;
Appareils et instruments d'équilibrage ; appareils et instruments de pesage ; compensateurs ; Pieds à coulisse ; interrupteurs ; appareils et instruments de commande électroniques ; éléments constitutifs de tous les produits précités.
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