Déposée par voie électronique le 24 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAX LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODECOM domicilié(e) 50 rue de l'Eglise BP21 - 01140 - Thoissey - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 764 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODECOM domicilié(e) 50 rue de l'Eglise BP21 - 01140 - Thoissey - France.
La marque MAX LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODECOM, SAS - 50 rue de l'Eglise BP21 - 01140 - Thoissey - France - SIREN 329764989
PRODECOM - 50 rue de l'Eglise BP21 - 01140 - Thoissey - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Couleurs, vernis, laques ; peintures, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, mastic pour carrosseries de voitures, apprêt pour carrosseries de voitures. ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, y compris produits dégraissants. Abrasifs couchés ; produits abrasifs sous forme de pierre, papier, toile, film, poudre et liquide ; préparations pour abraser ; papier de verre ; papier à polir ; torchons à polir. ;
Outils et instruments pneumatiques guidés à main, y compris clés à choc, perceuses, visseuses, clés à rochet, marteaux burineurs, meuleuses, ponceuses, pistolets pulvérisateurs pour la peinture, scies sauteuses, scies circulaires, pistolets à jet de sable et pistolets à air, machines à percer et à agrafer, grignoteuses pour la tôle, pistolets pulvérisateurs pour couvrir les faces inférieures des automobiles d'une couche protectrice et pistolets pulvérisateurs pour silicones, marteaux perforateurs, instruments pour équilibrer des poids sous l'action des ressorts, presses hydrauliques, pompes hydrauliques, cylindres hydrauliques, outils et instruments électriques pour l'agriculture, l'horticulture, l'usage domestique et la sylviculture, pour la construction de machines, d'appareils et d'automobiles ainsi que pour les travaux de construction ; Machines et machines outils y compris machines et instruments hydrauliques et pneumatiques à savoir machines et machines outils pour la métallurgie, machines et machines outils de forage pour l'industrie minière, machines et machines outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la manutention de marchandises ; machines non à usage de laboratoire ou médical pour l'industrie chimique ; machines et appareils pour l'industrie agro-alimentaire et des boissons ; machines et machines outils pour le travail du bois, et pour la sylviculture ; moteurs autres que pour les véhicules terrestres ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement ;machines pour la peinture ; instruments pour la peinture autres que ceux entrainés manuellement.
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