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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODÉAS
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PRODÉAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODÉAS
PRODÉAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3567619
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
PRODÉAS de PRODÉAS

Présentation de la marque PRODÉAS

Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODÉAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODÉAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODÉAS domicilié(e) Zone d'activités de Coupeauville,76133 EPOUVILLE - 76133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 501 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODÉAS est expirée depuis le 4 avril 2018.


PRODÉAS société par actions simplifiée - Zone d'activités de Coupeauville,76133 EPOUVILLE - 76133 - France - SIREN 354501207


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Constructions métalliques ; constructions transportable métalliques ; conteneurs métalliques ; matériaux de construction métalliques ; métaux communs et ses alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; tôle ; câbles métalliques non électriques ; clôtures métalliques ; cloisons métalliques ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; grilles métalliques ; huisserie métallique ; lattes métalliques ; palettes de manutention métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; tubes métalliques ; tuyauterie métallique ; raccords de tuyaux métalliques.

Machines pour le recyclage de déchets ; machines pour le retraitement de déchets ; machines industrielles de tri, d'extraction ou de transformation d'objet pour la récupération de matériaux à partir d'objets usagés ; appareils et installations pour le retraitement de déchets ou ordures ménagères (machines) ; appareils et installations pour le retraitement des déchets industriels (machines) ; machines de broyage ; broyeurs d'ordures industrielles ; broyeurs de déchets industriels ; compacteurs pour les détritus ; compacteurs pour les déchets ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (parties de machines).

Réparation de machines.

Bureaux d'études de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises).