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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODE CLASS
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ART-CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-CLASS
PRODE CLASS, SARL

Numéro de dépôt :
4046666
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2023
ART-CLASS de PRODE CLASS

Présentation de la marque ART-CLASS

Déposée le 5 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODE CLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ART-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODE CLASS domicilié(e) 46 rue Jules Hervé, ZI la Boutouchère - 49460 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODE CLASS domicilié(e) 46 rue Jules Hervé, ZI La Boutouchère - 49460 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France.

La marque ART-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-CLASS est expirée depuis le 5 novembre 2023.


PRODE CLASS, SARL - 46 rue Jules Hervé, ZI la Boutouchère - 49460 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France


PRODE CLASS - 46 rue Jules Hervé, ZI La Boutouchère - 49460 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; sacs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).