Déposée le 6 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODAXIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Z SMART FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODAXIS domicilié(e) 73, cours Albert Thomas,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 918 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODAXIS domicilié(e) 73, cours Albert Thomas,69447 LYON CEDEX 03 - 69447 - France.
La marque Z SMART FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODAXIS SA - 73, cours Albert Thomas,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 377918859
PRODAXIS - 73, cours Albert Thomas,69447 LYON CEDEX 03 - 69447 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Réparation et entretien d'installations informatiques ; service de dépannage d'installations informatiques par l'intermédiaire d'un support technique accessible à distance proposé en ligne à partir d'un réseau informatique. Transmission d'informations et de conseils relevant du domaine de l'informatique par l'intermédiaire de réseaux télématiques, informatiques, électroniques, par réseaux hertziens et par câble ; services de communications interactives et de transmission de données en temps réel entre utilisateurs connectés sur des réseaux de télécommunications ; services de fourniture d'accès à des bases de données à partir de réseaux informatiques ; transmission et diffusion de données, images, sons, de programmes et d'outils informatiques par l'intermédiaire de réseaux télématiques, informatiques, électroniques, par réseaux hertziens et par câble. Organisation de forums de discussions sur un site informatique permettant l'échange d'informations et de conseils destinés à faciliter l'usage d'outils informatique et la mise en commun d'idées et d'expériences dans le domaine informatique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition (de logiciels) en ligne à partir de réseaux informatiques ; formation et enseignement dans le domaine de l'informatique ; publication et édition de petites annonces, d'annuaires, de bases de données proposées en ligne à partir d'un réseau informatique. Conception et mise à jour de programmes informatiques et de bases de données ; consultations en matière d'informatique ; conversion de données et de programmes informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; location de logiciels et d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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