Déposée le 22 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODAXIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SMART OBJECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODAXIS domicilié(e) 73 cours ALbert Thomas - 69447 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 918 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODAXIS, M. Philippe LEVRA domicilié(e) 73 cours Albert Thomas - 69447 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque SMART OBJECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODAXIS, SAS - 73 cours ALbert Thomas - 69447 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 377918859
PRODAXIS, M. Philippe LEVRA - 73 cours Albert Thomas - 69447 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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