Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INNOV FIBRE
prodalim concept, sas
Numéro de dépôt :
3887097
Date de dépôt :
07/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque INNOV FIBRE
Déposée le 7 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) prodalim concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INNOV FIBRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) prodalim concept domicilié(e) zi de la gare, rue de l agriculture - 61440 - messei - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, prodalim concept, M. stephane ledoux domicilié(e) zi de la gare, rue de l agriculture - 61440 - messei - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
prodalim concept, sas - zi de la gare, rue de l agriculture - 61440 - messei - France
prodalim concept, M. stephane ledoux - zi de la gare, rue de l agriculture - 61440 - messei - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582192 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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