Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pack Ecolo
PROD ENERGIES, SARL

Numéro de dépôt :
4122380
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pack Ecolo de PROD ENERGIES

Présentation de la marque Pack Ecolo

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROD ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pack Ecolo »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROD ENERGIES domicilié(e) Bat E6, ZAC de Rivière Roche - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 917 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROD ENERGIES, M. Christian AGRIODOS domicilié(e) Bat E6, ZAC de Rivière Roche - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

PROD ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Bel'Energies


PROD ENERGIES, SARL - Bat E6, ZAC de Rivière Roche - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 792917007


PROD ENERGIES, M. Christian AGRIODOS - Bat E6, ZAC de Rivière Roche - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655966 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Chauffe eau ;

énergies solaires ; récupération d'eau de pluie et d'eau usées ; assainissement.