Déposée le 5 octobre 2004 par la société PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTI'MOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la société PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE domicilié(e) 9 avenue de l'Alma,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 105 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque BACTI'MOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTI'MOLD est expirée depuis le 5 octobre 2014.
PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : IMOLD , BACTERI'SIL , PRO'CLEAN
PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE - 9 avenue de l'Alma,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France - SIREN 442105912
KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN - 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Tampons, bouchons et embouts auriculaires. Appareils pour la protection de l'ouie ; appareils acoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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