Marque enregistrée - Marque en vigueur

SpinIO
Prod Advance, sas

Numéro de dépôt :
4275278
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
SpinIO de Prod Advance

Présentation de la marque SpinIO

Déposée le 26 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prod Advance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SpinIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prod Advance domicilié(e) 53 bis Boulevard des Belges - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 225 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prod Advance, M. Grenier Olivier domicilié(e) Chez Now Coworking, 53 BOULEVARD BIS des Belges - 76000 - ROUEN - France.

La marque SpinIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpinIO arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


Prod Advance, sas - 53 bis Boulevard des Belges - 76000 - ROUEN - France - SIREN 533225215


Prod Advance, M. Grenier Olivier - Chez Now Coworking, 53 BOULEVARD BIS des Belges - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 1 juin 2017 - Retrait partiel n°700730 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Batteries électriques ; détecteurs ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification [contrôle] ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments de régulation de l'électricité ; appareils et instruments de codage et de décodage ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; standards de télécommunications ; réseaux de télécommunications ; matériel informatique pour les télécommunications ; programmes informatiques pour les télécommunications ; capteurs [pour appareils de télécommunications] ; commutateurs [pour appareils de télécommunications] ; dispositifs à circuits imprimés pour télécommunications ; instruments de télécommunications pour réseaux radio cellulaires ; régulateurs d'énergie ; régulateurs d'énergie électrique ; logiciels ; logiciels de décodage ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels pour ordinateurs ; logiciels d'applications ; logiciels de communication ; logiciels d'applications informatiques ; logiciels de traitement de données ; commandes industrielles comprenant des logiciels ; logiciels pour la recherche de données ; logiciels pour le traitement des communications ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels de livraison de contenus sans fil ; logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données ; programmes logiciels pour la gestion de bases de données ; logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communications ; logiciels de contrôle et de gestion de serveurs d'accès [applications] ; logiciels de commerce électronique ; régulateurs d'énergie ; dispositifs de contrôle d'énergie ; blocs de distribution d'énergie électrique ; appareils de mesure de l'énergie thermique ; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l'énergie ; aucun de ces produits n'étant dans le domaine du médical et de la santé ;

Télécommunications ; location d'appareils et d'instruments de cybercommunication ; location d'appareils et d'instruments de télétraitement ; télécommunications ; services de télécommunications ; services de télécommunications interactives ; informations en matière de télécommunications ; transmission par réseaux de télécommunications ; transmission par systèmes de télécommunications ; services d'accès aux télécommunications ; services de passerelles de télécommunications ; services de conseillers en télécommunications ; services de télécommunications basés sur Internet ; services d'informations concernant les télécommunications ; services de télécommunications entre réseaux informatiques ; services de télécommunications de réseaux numériques ; services de réseaux de télécommunications mobiles ; services d'informations en matière de télécommunications ; communications via des réseaux multinationaux de télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; transmission par réseaux de télécommunications à large bande ; services de conseils professionnels en matière de télécommunications ; mise à disposition d'installations de diffusion [télécommunications] ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ; services de transmission et de réception de données par télécommunications ; services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de données à distance par le biais de télécommunications ; services de transmission de données via des réseaux de télécommunications ; mise à disposition d'accès à des réseaux de télécommunications ; transmission de signaux audio à distance par le biais de télécommunications ; services de télécommunications destinés à fournir un accès à des bases de données ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications destiné à des utilisateurs tiers ; services d'accès aux télécommunications et aux liens de bases de données informatiques et Internet ; services d'accès à des bases de données et à Internet par le biais des télécommunications ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données ; services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ;

Programmation informatique pour les télécommunications ; recherche concernant les techniques de télécommunications ; services de conseils en technologies des télécommunications ; conseils en matière d'économie d'énergie ; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments ; services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative ; services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs] ; expertise technique [travaux d'ingénieurs] ; travaux d'ingénieurs ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; développement de logiciels ; conception de logiciels ; location de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; recherche et développement de logiciels ; services de maintenance de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services de programmation de logiciels ; location de logiciels d'application ; location et maintenance de logiciels ; conception et écriture de logiciels ; programmation informatique et conception de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé ; conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques ; services pour la conception de logiciels de traitement de données électronique ; logiciel-service [SaaS] ; recherche dans le domaine de l'énergie.