Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTLINE
PROCYTECH SAS

Numéro de dépôt :
3357734
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/05/2015
OUTLINE de PROCYTECH

Présentation de la marque OUTLINE

Déposée le 9 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OUTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCYTECH domicilié(e) 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 315 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCYTECH Annaig PRIGENT domicilié(e) 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France.

La marque OUTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTLINE est expirée depuis le 9 mai 2015.

PROCYTECH a également déposé les autres marques suivantes : HYdrACtive , CELLULYSE


PROCYTECH SAS - 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France - SIREN 395315864


PROCYTECH Annaig PRIGENT - 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Préparation chimique injectable à usage médical. Implant artificiel résorbable.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.