Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCUT
PROCUT ENGINEERING PROCESSES LIMITED (société constituée selon les lois de l'Irlande)

Numéro de dépôt :
1497227
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2008

Présentation de la marque PROCUT

Déposée le 8 novembre 1988 par PROCUT ENGINEERING PROCESSES LIMITED (société constituée selon les lois de l'Irlande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROCUT ENGINEERING PROCESSES LIMITED (société constituée selon les lois de l'Irlande), domicilié(e) 43/45 Northumberland Road, Ballsbridge, DUBLIN 6, IRLANDE (dossier no 2127537) - Irlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2127537) - France.

La marque PROCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCUT est expirée depuis le 8 novembre 2008.


PROCUT ENGINEERING PROCESSES LIMITED (société constituée selon les lois de l'Irlande) - 43/45 Northumberland Road, Ballsbridge, DUBLIN 6, IRLANDE (dossier no 2127537) - Irlande


CABINET FLECHNER - (dossier no 2127537) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1998 n°2127537 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Outils de coupe pour les métaux, fraises et ébarboirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).