Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOTS BURGER
PROCUREUR BERNARD

Numéro de dépôt :
3391895
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
SPOTS BURGER de PROCUREUR BERNARD

Présentation de la marque SPOTS BURGER

Déposée le 25 octobre 2005 par PROCUREUR BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOTS BURGER »

Le déposant est PROCUREUR BERNARD domicilié(e) SUPER MAHINA LOT 618 TAHITI,POLYNESIE FRANÇAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCUREUR BERNARD domicilié(e) B.P. 51595 PIRAE – TAHITI,POLYNESIE FRANÇAISE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTS BURGER est expirée depuis le 25 octobre 2015.


PROCUREUR BERNARD - SUPER MAHINA LOT 618 TAHITI,POLYNESIE FRANÇAISE - France


PROCUREUR BERNARD - B.P. 51595 PIRAE – TAHITI,POLYNESIE FRANÇAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Services de restauration type fast food (restauration rapide) à consommer sur place et à emporter.