Déposée le 4 novembre 1983 par PROCTER & GAMBLE PHARMACEUTICALS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PROCTER & GAMBLE PHARMACEUTICALS FRANCE, domicilié(e) 70 rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2024793) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2024793) - France.
La marque NATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCTER & GAMBLE PHARMACEUTICALS FRANCE - 70 rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2024793) - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2024793) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1993 n°2024793 - Publication au BOPI 1993-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165284 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165281 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°16655 - Publication au BOPI
Produits chimiques et produits pharmaceutiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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