Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE BATELEUR
PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS S.A., une société suisse

Numéro de dépôt :
99795172
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LE BATELEUR

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BATELEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS domicilié(e) Route de Saint-Georges 47 - 1213 PETIT-LANCY 1 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque LE BATELEUR est expirée depuis le 2 juin 2009.

PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ORTHODONTIK , LAURA BY LAURA BIAGIOTTI , TOXIC , FLUOGUM , FLUOCARIL MASK , TACTYLIS , FLUOCARIL KIDS Océanic , EXENTRIC , INDIVIDUELLE , SOTTO VOCE


PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS S.A., une société suisse - Route de Saint-Georges 47 - 1213 PETIT-LANCY 1 - GENEVE - Suisse


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507298 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409743 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 15 mars 2017 - Renonciation totale n°696219 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-15

Produit de parfumerie.