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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS
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DOLCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOLCE
PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS S.A., Société de droit suisse
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613634
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026

Présentation de la marque DOLCE

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS domicilié(e) 47 route de Saint-Georges - 1213 - PETIT-LANCY - Suisse et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque DOLCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOLCE arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ORTHODONTIK , LAURA BY LAURA BIAGIOTTI , TOXIC , FLUOGUM , FLUOCARIL MASK , TACTYLIS , FLUOCARIL KIDS Océanic , LE BATELEUR , EXENTRIC , INDIVIDUELLE


PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS S.A., Société de droit suisse - 47 route de Saint-Georges - 1213 - PETIT-LANCY - Suisse

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par actions simplifiée - 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France - SIREN 4



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303131 - Publication au BOPI 2005-12-16

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 14 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560546 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-14

Inscription le 3 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°569043 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2016 n°2606982 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-14

Renouvellement avec limitation le 26 février 2016 n°2611330 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26

Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission partielle de propriété n°690045 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28