Déposée le 4 décembre 1986 par PROCTER & GAMBLE GmbH (Société Allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PROCTER & GAMBLE GmbH (Société Allemande), domicilié(e) Sulzbacher Strasse 40 D-65824 Schwalbach am Taunus ALLEMAGNE (dossier no 2076305) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2076305) - France.
La marque BELSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELSANE est expirée depuis le 4 décembre 2006.
PROCTER & GAMBLE GmbH (Société Allemande a également déposé les autres marques suivantes : RAY , KARI-O-MED
PROCTER & GAMBLE GmbH (Société Allemande) - Sulzbacher Strasse 40 D-65824 Schwalbach am Taunus ALLEMAGNE (dossier no 2076305) - Allemagne
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2076305) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076305 - Publication au BOPI 1996-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314983 - Publication au BOPI 2001-01-30
Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175461 - Publication au BOPI 1994-08-09
Inscription - Transmission de propriété n°35726 - Publication au BOPI
Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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