Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCTER & GAMBLE FRANCE
/
B.A.
Marque expirée - Marque en non vigueur

B.A.
PROCTER & GAMBLE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96635739
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2016

Présentation de la marque B.A.

Déposée le 22 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCTER & GAMBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.A. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCTER & GAMBLE FRANCE domicilié(e) 96 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2317989) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 543 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2317989) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.A. est expirée depuis le 22 juillet 2016.

PROCTER & GAMBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BONUX , PROCTER GAMBLE ATTIRE LA SALETE COMME UN AIMANT , LA BOTTE , (Marque figurative) , KOZKA , GARDE LEUR JEUNESSE A VOS MAINS , GAI , KOZKA , BONUX LA VRAIE BLANCHEUR DU PROPRE , APRES LE PROPRE APRES LE BLANC X VOUS APPORTE LA LUMIERE


PROCTER & GAMBLE FRANCE Société par actions simplifiée - 96 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2317989) - 92200 - France - SIREN 391543576


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2317989) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2317989 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 12 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435444 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457079 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 12 juin 2006 - Changement d'adresse n°435445 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 12 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435446 - Publication au BOPI 2006-06-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Produits vétérinaires; substances diététiques à usage médical.Aliments pour les animaux.Télécommunications. Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.