Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCOVES INDUSTRIE
PROCOVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1729578
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/05/2019
PROCOVES INDUSTRIE de PROCOVES

Présentation de la marque PROCOVES INDUSTRIE

Déposée le 17 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PROCOVES INDUSTRIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOVES domicilié(e) 11 bis, avenue du Général Mazillier - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCOVES INDUSTRIE est expirée depuis le 17 mai 2019.

PROCOVES a également déposé les autres marques suivantes : PRO , ProcoVès , PRO SINCE 1972 , HANDLER


PROCOVES, Société par Actions Simplifiée - 11 bis, avenue du Général Mazillier - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 712054899


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144058 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 29 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350644 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350645 - Publication au BOPI 2002-07-29

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414782 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Gants cuir et tricotés de protection contre les accidents, gants de ménage, gants isolants.Casques, casques anti-bruit, masques respiratoires, écrans et lunettes de sécurité, vêtements de protection: tabliers, vestes, pantalons pour soudeurs - vêtements de chantier imperméables - combinaisons de protection.ceintures et harnais de sécurité. Guêtres pour soudeurs - Chaussures de sécurité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.