Déposée le 17 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « PROCOVES INDUSTRIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOVES domicilié(e) 11 bis, avenue du Général Mazillier - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOVES, Société par Actions Simplifiée - 11 bis, avenue du Général Mazillier - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 712054899
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144058 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 29 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350644 - Publication au BOPI 2002-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350645 - Publication au BOPI 2002-07-29
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414782 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Gants cuir et tricotés de protection contre les accidents, gants de ménage, gants isolants.Casques, casques anti-bruit, masques respiratoires, écrans et lunettes de sécurité, vêtements de protection: tabliers, vestes, pantalons pour soudeurs - vêtements de chantier imperméables - combinaisons de protection.ceintures et harnais de sécurité. Guêtres pour soudeurs - Chaussures de sécurité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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