Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISO-TECH 1000
Numéro de dépôt :
1603398
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque ISO-TECH 1000
Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROCOVES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ISO-TECH 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISO-TECH 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO-TECH 1000 est expirée depuis le 13 juillet 2000.
PROCOVES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53