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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCOVES INDUSTRIE
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ISO-MAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO-MAILLE
PROCOVES INDUSTRIE (SA)

Numéro de dépôt :
1603395
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/07/2000

Présentation de la marque ISO-MAILLE

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROCOVES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ISO-MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOVES INDUSTRIE domicilié(e) 11 Bis Avenue du Général Mazillier, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France.

La marque ISO-MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO-MAILLE est expirée depuis le 13 juillet 2000.

PROCOVES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PRONIT , PARA-MAILLE , DYNAREX , ABRATEX , ISO-TECH 1000 , DIA-MAILLE , POLYAREX , PRO


PROCOVES INDUSTRIE (SA) - 11 Bis Avenue du Général Mazillier, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

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