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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC
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BAT EXPRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT EXPRESS
PROCOSSEC, PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE MATERIAUX SECS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1369564
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1996
BAT EXPRESS de PROCOSSEC

Présentation de la marque BAT EXPRESS

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC domicilié(e) 2bis, route de l'Ile Saint Julien, 94380 BONNEUIL SUR MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque BAT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT EXPRESS est expirée depuis le 5 septembre 1996.

PROCOSSEC a également déposé les autres marques suivantes : ETALENE , MCBC , C2C , BAT EXPRESS , PRIMO 8.100 , MONO 7.701 , DUO 7.900


PROCOSSEC, PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE MATERIAUX SECS (société anonyme) - 2bis, route de l'Ile Saint Julien, 94380 BONNEUIL SUR MARNE. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23

Matériaux de construction et en particulier des matériaux secs et conditionnés.