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Marques déposées par Procossec Production et Conditionnement de matériaux Secs
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BAT EXPRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT EXPRESS
Procossec Production et Conditionnement de matériaux Secs

Numéro de dépôt :
967220
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAT EXPRESS

Déposée le 28 septembre 1976 par Procossec Production et Conditionnement de matériaux Secs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Procossec Production et Conditionnement de matériaux Secs domicilié(e) (soc. an.), 2 bis, route de l'Ile-Saint-Julien, Bonneuil-sur-Marne (Val de Marne). - France.

La marque BAT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAT EXPRESS est expirée depuis le 28 septembre 1986.

Procossec Production et Conditionnement de matériaux Secs a également déposé les autres marques suivantes : BAT EXPRESS


Procossec Production et Conditionnement de matériaux Secs - (soc. an.), 2 bis, route de l'Ile-Saint-Julien, Bonneuil-sur-Marne (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23

Matériaux de construction et en particulier des matériaux secs et conditionnés.