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Marques déposées par Procossec Production et Conditionnement de Matériaux Secs
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BAT EXPRESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAT EXPRESS
Procossec Production et Conditionnement de Matériaux Secs

Numéro de dépôt :
961354
Date de dépôt :
07/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAT EXPRESS

Déposée le 7 juillet 1976 par Procossec Production et Conditionnement de Matériaux Secs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Procossec Production et Conditionnement de Matériaux Secs domicilié(e) (soc. an.), 2 bis, route de l'Ile-Saint-Julien, Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). - France.

La marque BAT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAT EXPRESS est expirée depuis le 7 juillet 1986.

Procossec Production et Conditionnement de Matériaux Secs a également déposé les autres marques suivantes : BAT EXPRESS


Procossec Production et Conditionnement de Matériaux Secs - (soc. an.), 2 bis, route de l'Ile-Saint-Julien, Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23

Matériaux de construction et en particulier des matériaux secs et conditionnés.