Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPLINER
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1729319
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2021

Présentation de la marque TOPLINER

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque TOPLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPLINER arrivera à expiration en date du 24 décembre 2021.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG , MINOS


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323617 - Publication au BOPI 2001-05-14

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210073 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323618 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 8 août 2011 - Changement de nature juridique n°555284 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 8 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°555283 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478255 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines.Piscines; matériaux et éléments de construction non métalliques pour piscines

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.