Déposée le 24 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOPLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque TOPLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323617 - Publication au BOPI 2001-05-14
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210073 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323618 - Publication au BOPI 2001-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 8 août 2011 - Changement de nature juridique n°555284 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Inscription le 8 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°555283 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478255 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23
Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines.Piscines; matériaux et éléments de construction non métalliques pour piscines
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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