Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPERLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SUPERLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152358 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 26 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281959 - Publication au BOPI 1999-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281960 - Publication au BOPI 1999-07-26
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423985 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27
Inscription le 1 février 2010 - Changement de nature juridique n°514939 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726205 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23
Films d'étanchéité en caoutchouc en en matière plastique pour piscines.Piscines;matériaux et éléments de construction non métalliques pour piscines. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements)
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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