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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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SUNVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNVAL
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1582562
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2027

Présentation de la marque SUNVAL

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SUNVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNVAL arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2083014 - Publication au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345064 - Publication au BOPI 2007-06-27

Inscription le 4 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209032 - Publication au BOPI 1996-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 28 août 2007 - Changement de nature juridique n°459750 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 4 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209033 - Publication au BOPI 1996-11-04

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649456 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques, transportables ou non en particulier piscines métalliques;matériaux métalliques pour voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires notamment solariums, saunas, appareils d'ionisation de l'air et de l'eau, appareils pour bains chauds, baignoires, cabines transportables pour bains turcs, chauffe-bains, chauffe-eau, douches et cabines de douches, sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos. Construction non métalliques dont piscines, plongeoirs, bassins, cabines de bains et constructions annexes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.