Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU (dossier no 2152356) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2152356) - France.
La marque SPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI (Société Anonyme) - Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU (dossier no 2152356) - France - SIREN 333263846
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2152356) - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152356 - Publication au BOPI 1999-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282084 - Publication au BOPI 1999-07-27
Equipement pour baignoires et mini-piscines acrylique ou polyester à usage hydrothérapique ou balnéothérapique, à savoir: moteur appareil de chauffage - appareil de filtration, appareil électrique - appareil de traitement de l'eau - tuyauterie en matière plastique, non métallique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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