Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU (dossier no 2152357) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2152357) - France.
La marque SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI (Société Anonyme) - Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU (dossier no 2152357) - France - SIREN 333263846
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2152357) - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152357 - Publication au BOPI 1999-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282084 - Publication au BOPI 1999-07-27
Baignoires acrylique ou polyester. Micro-bassins et mini-piscines acrylique ou polyester à usage hydrothérapique et balnéothérapique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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