Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPAFOAM
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3344788
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/03/2025
SPAFOAM de PROCOPI

Présentation de la marque SPAFOAM

Déposée le 4 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SPAFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque SPAFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAFOAM arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571269 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Installations de bains. Baignoires. Bains bouillonnants. Matières isolantes. Films et rubans isolants. Matières d'embourrage en caoutchouc ou en matière plastique ; garnitures d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.