Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POOLBAG
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93469764
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2023

Présentation de la marque POOLBAG

Déposée le 21 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POOLBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque POOLBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POOLBAG est expirée depuis le 21 mai 2023.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , MINOS


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367330 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367331 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234099 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528582 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

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