Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINOS
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93497044
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque MINOS

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque MINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINOS arrivera à expiration en date du 13 décembre 2023.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367330 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247752 - Publication au BOPI 2003-08-08

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367331 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 8 août 2013 - Changement de nature juridique n°606263 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539298 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

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