MINOS
Présentation de la marque MINOS
Déposée le 13 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINOS est expirée depuis le 13 décembre 2023.
PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367330 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247752 - Publication au BOPI 2003-08-08
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367331 - Publication au BOPI 2003-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 8 août 2013 - Changement de nature juridique n°606263 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539298 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17