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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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HIVERLUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

HIVERLUX
PROCOPI S.A.S.

Numéro de dépôt :
1384723
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2016

Présentation de la marque HIVERLUX

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HIVERLUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2330269) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330269) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HIVERLUX est expirée depuis le 15 décembre 2016.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI S.A.S. - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2330269) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330269) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330269 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation n°2080304 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 4 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209033 - Publication au BOPI 1996-11-04

Inscription le 4 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209032 - Publication au BOPI 1996-11-04

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques, bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques;verre armé ou isolant.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;bâches pour piscines.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;couvertures pour piscines en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;descentes de bains (tapis);gazon artificiel;tapis de gymnastique;nattes de roseau;tapis antiglissants; toiles cirées.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.