Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COBRA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2301304) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301304) - 35769 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI Société Anonyme - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2301304) - 35650 - France - SIREN 333263846
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301304) - 35769 - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301304 - Publication au BOPI 2005-11-22
Renouvellement sans limitation n°2056729 - Publication au BOPI 1995-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441655 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191184 - Publication au BOPI 1995-10-24
Appareils à filtrer l'eau, appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines);filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles);appareils et installations sanitaires;appareils de distribution d'eau.Aquariums (constructions);bassins, piscines (constructions non métalliques);cabines de bain non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;plongeoirs non métalliques; tous articles ou matériels non métalliques liés à la construction de piscines.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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