Déposée le 8 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUATOP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2332503) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2332503) - 35769 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI SAS - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2332503) - 35650 - France - SIREN 333263846
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2332503) - 35769 - France
Renouvellement sans limitation n°2080302 - Publication au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332503 - Publication au BOPI 2007-01-25
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 4 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209033 - Publication au BOPI 1996-11-04
Inscription le 4 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209032 - Publication au BOPI 1996-11-04
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques, bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques;verre armé ou isolant.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;bâches pour piscines.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;couvertures pour piscines en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;descentes de bains (tapis);gazon artificiel;tapis de gymnastique;nattes de roseau;tapis antiglissants; toiles cirées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AQUATOP"
