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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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AQUASTREAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASTREAM
PROCOPI S.A.S.

Numéro de dépôt :
97668943
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2017

Présentation de la marque AQUASTREAM

Déposée le 11 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASTREAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2337138) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2337138) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASTREAM est expirée depuis le 11 mars 2017.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI S.A.S. - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2337138) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2337138) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337138 - Publication au BOPI 2007-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Pompe pour appareil de nage à contre-courant pour piscine. Appareil de nage à contre-courant pour piscine, à savoir appareil d'aspiration et de refoulement d'eau pour piscine

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.