Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUAREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.
La marque AQUAREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846
REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Echelles métalliques ; tuyaux, tubes et flexibles et leurs pièces y compris vannes en métal ;
Machines (appareils) de pompage et de filtration d'eau pour installations sanitaires et piscines. Pompes de filtration pour piscines, compresseurs et ventilateurs. Pompes à eau pour moteurs et propulseurs ; machines à nettoyer les piscines ;
Appareils et instruments électriques de contrôle et de surveillance de piscines ; Coffrets pour appareils électriques ;
Appareils d'éclairage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et machines pour le filtrage et la purification de l'eau ; filtres pour l'eau de piscine ; filtres à sable ; écumeurs en matière plastique pour le filtrage d'eau de piscines, projecteurs pour piscines, buses et jets de refoulement d'eau pour piscines ; accessoires de plomberie pour piscines, robinets de canalisation d'eau, rondelles de robinets d'eau ;
Raccords, tubes non métalliques pour équipements de piscines ;
Piscines (constructions) non métalliques ; bassins (piscines) non métalliques ; construction et matériaux de construction non métalliques ; abris de piscine non métalliques ; matériaux de construction en matières plastiques ; revêtements d'étanchéité (constructions) non métalliques ;
Bondes de fond non métalliques pour piscines ;
Services de construction, de réparation, de rénovation, de nettoyage, d'entretien et de désinfection des piscines ; services de pose/application d'enduits et de revêtements en PVC pour les piscines ; travaux de plomberie.
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