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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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AQUAMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAMATIC
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93468384
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque AQUAMATIC

Déposée le 11 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque AQUAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAMATIC est expirée depuis le 11 mai 2023.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367330 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367331 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234300 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528581 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Installations de distribution, d'approvisionnement et de refoulement d'eau pour piscines, et éléments de ces installations à sceller dans les piscines, notamment buses, filtres et raccords.Appareils et dispositifs d'éclairage pour piscines.Bondes métalliques pour piscines.Bondes non métalliques pour piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.