Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAMAT 2000
PROCOPI SAS

Numéro de dépôt :
97709883
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque AQUAMAT 2000

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAMAT 2000 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2353078) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2353078) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAMAT 2000 est expirée depuis le 16 décembre 2017.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI SAS - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2353078) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2353078) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353078 - Publication au BOPI 2007-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Carter pour système d'entraînement de couverture de piscine.