Déposée le 17 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque AQUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846
REGIMBEAU, Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353076 - Publication au BOPI 2007-10-12
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238340 - Publication au BOPI 1997-06-09
Renouvellement sans limitation n°2102759 - Publication au BOPI 1998-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2674054 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-06
Produits chimiques pour l'entretien et le traitement de l'eau des piscines.Machines pour le nettoyage des piscines. Appareils de distribution d'eau pour piscines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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