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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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AQUALITH
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUALITH
PROCOPI SAS

Numéro de dépôt :
1413857
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2017

Présentation de la marque AQUALITH

Déposée le 12 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUALITH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2345065) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,36769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2345065) - 36769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUALITH est expirée depuis le 12 juin 2017.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI SAS - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2345065) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,36769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2345065) - 36769 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345065 - Publication au BOPI 2007-06-27

Renouvellement sans limitation n°2091208 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 21 août 2007 - Changement de nature juridique n°459098 - Publication au BOPI 2007-08-21

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238340 - Publication au BOPI 1997-06-09

Produit de traitement des eaux de piscines.