Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUALINER
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95602146
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2025

Présentation de la marque AQUALINER

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUALINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque AQUALINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUALINER arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301308 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 27 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205299 - Publication au BOPI 1996-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 24 août 2015 n°2595605 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-24

Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines