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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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AQUACLEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUACLEAN
PROCOPI S.A.S.

Numéro de dépôt :
96657149
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque AQUACLEAN

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUACLEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2330271) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330271) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACLEAN est expirée depuis le 19 décembre 2016.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI S.A.S. - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2330271) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330271) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330271 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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