Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOP La nature aime nos papiers
PROCOP, SAS

Numéro de dépôt :
3904607
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
PROCOP La nature aime nos papiers de PROCOP

Présentation de la marque PROCOP La nature aime nos papiers

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOP La nature aime nos papiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOP domicilié(e) P.A. du Ponteix, 2 Allée de la Porcelaine, B.P. 202 - 87222 - FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 328 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOP domicilié(e) P.A. du Ponteix, 2 Allée de la Porcelaine, B.P. 202 - 87222 - FEYTIAT - France.

La marque PROCOP La nature aime nos papiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOP La nature aime nos papiers est expirée depuis le 14 mars 2022.

PROCOP a également déposé les autres marques suivantes : NATGREEN LA NATURE AIME NOS PAPIERS


PROCOP, SAS - P.A. du Ponteix, 2 Allée de la Porcelaine, B.P. 202 - 87222 - FEYTIAT - France - SIREN 444328454


PROCOP - P.A. du Ponteix, 2 Allée de la Porcelaine, B.P. 202 - 87222 - FEYTIAT - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches.