Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROCONSEIL SANTE ANIMALE
SARL PROCONSEIL SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
3191001
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PROCONSEIL SANTE ANIMALE de PROCONSEIL SANTE ANIMALE

Présentation de la marque PROCONSEIL SANTE ANIMALE

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCONSEIL SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCONSEIL SANTE ANIMALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCONSEIL SANTE ANIMALE domicilié(e) Z.A. des trois sapins,35150 JANZE - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 132 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur dominique Pyré SARL Proconseil santé Animale domicilié(e) Z.A. des trois sapins,35150 Janzé - 35150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44


SARL PROCONSEIL SANTE ANIMALE - Z.A. des trois sapins,35150 JANZE - 35150 - France - SIREN 432132256


Monsieur dominique Pyré SARL Proconseil santé Animale - Z.A. des trois sapins,35150 Janzé - 35150 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378091 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Aliments pour animaux Éducation ; formation ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques Services vétérinaires : analyses ; essais et analyses techniques ; Services annexes à l'élevage

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.